



Mentions légales
Informations éditoriales
Propriétaire et éditeur du site :
Mairie de Bellevigne
SIRET : 200 062 941 00014
Adresse : 11, route de Barbezieux, Malaville, 16120 Bellevigne
Téléphone : 05 45 97 08 14
Courriel : contact@bellevigne16.fr
Directrice de la publication : Monique Martinot
Hébergeur
Infomaniak
Adresse : 1227 Genève, Suisse
Site Internet : www.infomaniak.com
Crédits photos
Toutes les photos diffusées sur ce site sont la propriété de la commune de Bellevigne ou utilisées avec l’accord de leurs auteurs. © Copyright MAIRIE BELLEVIGNE
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la commune de Bellevigne à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autre que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la commune de Bellevigne, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du CPI.
Protection et traitement de données à caractère personnel
La commune de Bellevigne s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
Modification des conditions d’utilisation
La commune de Bellevigne se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation, pour les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales d’utilisation et le contenu du site sont régis par la loi française. Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@bellevigne16.fr